Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE LA RUCHE COEUR DE FRANCE
S.A. d'HLM de SAINT-AMAND (SA)

Numéro de dépôt :
1641493
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
28/01/2001
GROUPE LA RUCHE COEUR DE FRANCE de d\'HLM de SAINT-AMAND

Présentation de la marque GROUPE LA RUCHE COEUR DE FRANCE

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) d'HLM de SAINT-AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « GROUPE LA RUCHE COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) d'HLM de SAINT-AMAND domicilié(e) Hôtel de Ville, de St Amand Montrond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEBAQUE - France.

La marque GROUPE LA RUCHE COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE LA RUCHE COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 28 janvier 2001.

d'HLM de SAINT-AMAND a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE LA RUCHE


S.A. d'HLM de SAINT-AMAND (SA) - Hôtel de Ville, de St Amand Montrond - France


Monsieur Guy DEBAQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Activités de prêteur, de promoteur, de lotisseur, de constructeur de maisons individuelles, de bailleur

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.